OUI SALON MARIAGE

SIEGE SOCIAL   12 route de st André 09130  LE FOSSAT
SAS au capital de  5000€
SIREN 792469009
RCS FOIX

Directeur de la publication : Robert Roques

Conception site internet : www.pixbulle.com

L’hébergeur du site est la société OVH

Le site est animé par www.netalinea.fr


Formalités de déclaration

Conformément à la loi, nous vous informons que ce site a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives auprès de la CNIL (récépissé n° 1001496).
– Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant, demander leur modification ou leur suppression (par l’envoi d’un mail à ouisalonmariage@orange.fr ). Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
– Loi du 1er août 2000 relative à la liberté de communication (modifiant la loi du 30 septembre 1986) :

Pour tout contact concernant vos données personnelles :
– s’adresser à Maquisards Productions – Le Moulin à Vent – Route de Saint André – 09130 LE FOSSAT

– écrire à ouisalonmariage@orange.fr
Contrefaçon
Toute reproduction ou représentation de ce site Internet (contenus, pages, scripts, etc.), en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, est strictement interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les informations qu’il contient sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
En outre, certaines des marques présentées au sein de ce site Internet ont pu faire l’objet d’un dépôt légal auprès de l’INPI ; de sorte que tous droits de reproduction ou encore de représentation sur tout support, même non encore existant à ce jour, sont réservés pour tous pays.